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Archives du Conseil Intercommunal

Année 2015

Séance du 24 septembre 2015

Procès verbal :

Procès-verbal CI du 24.09.2015
Préavis - rapports des commissions :

Rapport Commission finances relatif au budget ARASMAC 2016

Rapport Commission relatif au préavis augmentation places Guifettes

Rapport Commission relatif au préavis politique de rémunération du personnel

Annexe échelle des traitements relative au préavis de la politique salariale

Annexe classification des fonctions relative au préavis de la politique salariale ARASMAC

Communication :


Séance du 4 juin 2015

Procès verbal :

Procès-verbal CI du 04.06.2015
Préavis - rapports des commissions :

Préavis relatif à la politique salariale ARASMAC

Préavis relatif à la création UAPE Tolochenaz

Préavis relatif aux Comptes 2014

Rapport Commission relatif UAPE Tolochenaz

Rapport Commission finances relatif aux comptes ARASMAC 2014
Communication :

Communication orale du CODIR relative au site Internet ARASMAC

Année 2014

Séance du 25 septembre 2014

Procès verbal :

Procès-verbal CI du 25.09.2014

Préavis - rapports des commissions :

Préavis relatif à la modification des status de l’ARASMAC

Rapport Commission relatif au préavis modification des status de l’ARASMAC

Rapport Commission finances relatif au budget ARASMAC 2015

Rapport Commission relatif à la motion pour des structures et un réseau d’accueil efficaces

Communication :

Néant

Séance du 5 juin 2014

Procès verbal :

Procès-verbal CI du 05.06.2014

Préavis - rapports des commissions :

Préavis relatif à l’augmentation du nombre de places dans les structures du réseau AJEMA

Rapport Commission relatif au préavis pour la création de nouvelles places dans les structures du réseau AJEMA

Rapport commission relatif au préavis plan de développement réseau AJEMA

Rapport Commission finances relatif aux comptes ARASMAC 2013

Communication :

Séance du 27 mars 2014

Procès verbal :

Procès-verbal CI du 27.03.2014

Préavis - rapports des commissions :

Communication :

Néant

Séance du 26 septembre 2013

Procès verbal :

Procè-verbal CI du 26.09.2013

Préavis - rapports des commissions :

Préavis relatif à l’agrandissement de la structure du Cerf-Volant à St-Prex

Rapport Commission finances relatif au budget ARASMAC 2014

Communication :

Néant

Année 2013

Séance du 6 juin 2013

Procès verbal :

Procè-verbal CI du 06.06.2013

Préavis - rapports des commissions :

Rapport Commission finances relatif aux comptes ARASMAC 2012

Communication :

Néant

Séance du 21 mars 2013

Procès verbal :

Procè-verbal CI du 21.03.2013

Préavis - rapports des commissions :

Préavis relatif aux nouvelles places d’accueil UAPE Féchy

Rapport Commission relatif au préavis UAPE Féchy

Communication :

Néant

Année 2012

Séance du 4 octobre 2012

Procès verbal :

Procès-verbal CI du 04.10.2012

Préavis - rapports des commissions :

Préavis relatif à la création de nouvelles places d’accueil

Préavis relatif au fonctionnement du réseau AJEMA

Rapport Commission des finances relatif au budget ARASMAC 2012

Rapport Commission relatif au préavis sur les nouvelles places d’accueil du réseau AJEMA

Communication :

Néant

Séance du 7 juin 2012

Procès verbal :

Procès-verbal CI du 07.06.2012

Préavis - rapports des commissions :

Préavis relatif à l’extension de places dans le réseau AJEMA

Rapport Commission relatif au préavis d’extension de la structure Arche de Noé

Communication :

Néant

Année 2011

Séance du 6 octobre 2011

Procès verbal :

Procès-verbal CI du 06.10.2011

Préavis - rapports des commissions :

Rapport Commission des finances relatif au budget ARASMAC 2011

Communication :

Néant

Séance du 28 juin 2011

Procès verbal :

Procès-verbal CI du 28.06.2011

Préavis - rapports des commissions :

Communication :

Néant

Séance du 9 juin 2011

Procès verbal :

Procès-verbal CI du 09.06.2011

Préavis - rapports des commissions :

Préavis relatif à l’adhésion de la Commune de Gollion à l’ARASMAC

Préavis relatif à la demande d’adhésion au réseau AJEMA et extention de structures

Rapport Commission des finances relatif aux comptes 2010

Communication :

Néant

Année 2010

Séance du 7 octobre 2010

Procès-verbal

Procès-verbal CI du 7.10.2010

Préavis - rapports des commissions : Aucun document

Communication

Communication au Conseil Intercommunal

Rapport Commission des finances relatif au budget 2011 de l’ARASMAC

Communication du CODIR au Conseil Intercommunal


Séance du 10 juin 2010

Procès-verbal

Procès-verbal CI du 10.06.2010

Préavis - rapports des commissions

Préavis relatif à l’adhésion Commune de Cossonay à l’ARASMAC

Rapport Commission de gestion relatif aux comptes 2009

Rapport Commission des finances relatif au préavis d’extension de structures

Rapport Commission relatif au préavis sur les structures Pomme-Canelle et les Guifettes

Communication

Communication au CI sur les perspectives 2010 pour AFJ