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Séance du 28 septembre 2017


Ordre du jour : 

Convocation CI ARASMAC - 28 septembre 2017
Plan Accès CI ARASMAC 28 septembre 2017


Procès-verbal : 



Préavis : 

Préavis 5/09.2017 relatif au règlement du Conseil intercommunal ARASMAC
Préavis 6/09.2017 relatif au budget 2018 ARASMAC


Rapport des Commissions : 




Présentation : 




Séance du 14 juin 2017


Ordre du jour : 

OJ Conseil intercommunal du 14.06.2017

Procès-verbal : 


Préavis : 

Préavis 3/06.2017 relatif sux Comptes 2016
Préavis 3/06.2017 - Annexe 1 Commentaires aux comptes
Préavis 3/06.2017 - Annexe 2 Comptes de fonctionnement
Préavis 3/06.2017 - Annexe 3 Comptes de bilan
Préavis 3/06.2017 - Annexe 4 Contrôle balance des comptes
Préavis 4/06.2017 relatif à l’extension de l’UAPE de Tolochenaz

Rapports des Commissions : 

Rapport de Commission Préavis 3/06.2017 - Comptes 2016
Rapport de Commission Préavis 04/06.2017 - Extension UAPE Tolochenaz


Présentation : 

Secteur AAS de l’ARASMAC : Agences d’assurances sociales et Centre régional de décision (CRD)


Séance du 16 mars 2017


Ordre du jour : 

OJ Conseil Intercommunal du 16.03.2017


Procès-verbal : 

PV de la séance du 16.03.2017



Préavis : 

Préavis relatif aux demandes d’autorisations générales

Préavis relatif aux indemnités du CODIR et du Conseil


Rapport des commissions :

Rapport de Commission - Préavis 1.03/2017 - Demandes d’autorisations générales
Rapport de Commission - Préavis 2.03/2017 - Indemnités CODIR et Conseil Intercommunal ARASMAC


Présentation : 

Secteur CSR de l’ARASMAC : Revenu d’Insertion (RI)